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Directeur de publication : JM ARBONA
Responsable éditorial : JM ARBONA
2. INFORMATIONS SUR L'HEBERGEUR
Société : OVH SAS - RCS ROUBAIX TOURCOING 4247614190045
3. PROPRIETE INTELLECTUELLE
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4. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
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4.2 Loi informatique et libertés
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5. RESPONSABILITE
La société LCL La Fée Sonnette s'attache à présenter au mieux sur son site les fiches produits et les descriptifs essentiels de ces dernières. LCL La Fée Sonnette s'efforce de garantir au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations communiquées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis le contenu.
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6. LITIGES
Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment des dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 " pour la confiance dans l'économie numérique " et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 " informatique et libertés " modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 " relative à la protection des personnes à l'égard des traitements de données à caractère personnel.
En cas de litige se sont les juridictions françaises qui seront les seules compétentes à la résolution de ce dernier.
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